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Contrat de licence utilisateur final

Chyzora Nexus — logiciel de gestion commerciale et point de vente

IMPORTANT — VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT. En installant ou en utilisant Chyzora Nexus (« le Logiciel »), vous acceptez d'être lié par les termes du présent contrat. Si vous n'acceptez pas ces termes, n'installez pas et n'utilisez pas le Logiciel.

1.Objet

Le présent contrat couvre l'application Chyzora Nexus pour Windows, sa base de données, son service passerelle (Nexus Gateway), les applications mobiles associées (Nexus Dock) ainsi que leurs mises à jour, ensemble désignés « le Logiciel ».

2.Concession de licence

Chyzora Solutions vous concède une licence non exclusive, non transférable et révocable d'utilisation du Logiciel, sous réserve du paiement des droits applicables et du respect du présent contrat.

La licence peut être liée au matériel : une clé d'activation liée est valable pour un seul poste, identifié par son identifiant matériel unique. Le périmètre fonctionnel autorisé (modules) est défini par la clé délivrée par Chyzora Solutions ou son revendeur ; l'ajout de modules ou le transfert vers un autre poste nécessite une nouvelle clé.

3.Activation

L'installation et l'utilisation du Logiciel exigent une clé de licence valide délivrée par Chyzora Solutions ou par son revendeur. Aucune période d'essai n'est accordée. Une clé datée cesse d'être valable à sa date d'expiration.

4.Restrictions

Vous vous engagez à ne pas : (a) décompiler, désassembler ou pratiquer l'ingénierie inverse du Logiciel ; (b) copier, louer, prêter, revendre ou redistribuer le Logiciel ou les clés d'activation ; (c) contourner ou altérer les mécanismes de licence, d'activation ou de protection ; (d) utiliser le Logiciel en violation des lois applicables, notamment la réglementation fiscale et commerciale en vigueur.

5.Propriété intellectuelle

Le Logiciel, son code, son interface et sa documentation demeurent la propriété exclusive de Chyzora Solutions. Le présent contrat ne vous confère aucun droit de propriété sur le Logiciel. Les composants de tiers fournis avec le Logiciel (notamment le serveur de base de données PostgreSQL et l'outil DBeaver) restent soumis à leurs propres licences.

6.Données et confidentialité

Le Logiciel stocke vos données commerciales (articles, tiers, ventes, achats, stock, trésorerie) sur votre poste ou sur le serveur de votre réseau (base de données PostgreSQL). En mode serveur/client avec résilience hors ligne, chaque poste conserve un tampon local des ventes saisies pendant une coupure, synchronisé vers le serveur au rétablissement de la connexion. Vos données commerciales ne sont jamais transmises à Chyzora Solutions.

Mises à jour : le Logiciel interroge le serveur de mises à jour de Chyzora Solutions (hub.chyzora.com) pour savoir si une nouvelle version existe et la télécharger. Ce serveur ne reçoit aucune donnée commerciale ; seules les informations techniques de toute connexion Internet (adresse IP) lui sont visibles.

Téléphones, magasins et accès à distance : les applications mobiles se connectent directement au serveur de votre réseau, en connexion chiffrée. La synchronisation multi-magasins n'échange des données qu'entre vos propres sites. L'accès à distance, lorsque vous l'activez, passe par une liaison chiffrée de bout en bout ; les serveurs relais éventuellement utilisés ne peuvent pas en lire le contenu.

Vous êtes seul responsable de la sauvegarde, de la sécurité et de la conformité de vos données, ainsi que des comptes utilisateurs et des appareils auxquels vous donnez accès.

7.Applications mobiles

Les applications mobiles ne fonctionnent qu'avec un serveur Chyzora Nexus sous licence incluant les modules correspondants, et avec un compte utilisateur Nexus disposant des droits nécessaires. Vous pouvez à tout moment déconnecter un appareil depuis Connectivité ▸ Appareils mobiles. La sécurité physique des appareils (verrouillage, perte, vol) relève de votre responsabilité.

8.Mises à jour et support

Chyzora Solutions peut fournir des mises à jour et un support technique selon les conditions convenues lors de l'achat. Les mises à jour proposées par le Logiciel s'installent avec votre accord, après une sauvegarde automatique de la base, et peuvent être annulées pour revenir à la version précédente. Les mises à jour sont soumises au présent contrat, sauf stipulation contraire. Support : contact@chyzora.com.

9.Absence de garantie

Le Logiciel est fourni « en l'état », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris notamment les garanties de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier.

10.Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Chyzora Solutions ne saurait être tenue responsable de tout dommage indirect, perte de données, perte d'exploitation ou perte de profit résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Logiciel.

11.Résiliation

La licence prend fin automatiquement en cas de manquement à l'une des clauses du présent contrat. À la résiliation, vous devez cesser toute utilisation et désinstaller le Logiciel.

12.Droit applicable

Le présent contrat est régi par les lois de la République algérienne démocratique et populaire. Tout litige relatif à son interprétation ou à son exécution relève de la compétence des tribunaux d'Annaba, Algérie.